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Sénat

Compte-rendu de l’audition Patrimoine et collectivités territoriales au Sénat

Mardi 28 janvier 2020, Alain de La Bretesche, président de Patrimoine-Environnement a été auditionné par les rapporteurs Sonia de La Provôté, sénatrice du Calvados et Michel Dagbert, sénateur du Pas-de-Calais pour apporter une expertise sur le rapport « Promouvoir et valoriser le patrimoine historique des collectivités territoriales ». Contexte du rapport « A …

La Fondation du patrimoine réformée au Sénat

La Fondation du patrimoine et son président Guillaume Poitrinal ont obtenu qu’une sénatrice, Mme Dominique Verien (union Centriste),  dépose une proposition de loi modifiant son champ d’action et sa gouvernance. Une table ronde a été organisée par la commission des affaires culturelles sous la présidence de Mme Catherine Morin Desailly …

Les ABF (encore) dans le collimateur ?!

La Commission des Affaires économiques du Sénat a établi une série d’amendements, déposés soit directement auprès d’elle par ses membres, soit par les rapporteurs pour avis des commissions spécialisées en particulier par Jean-Pierre Leleux, rapporteur pour avis pour la commission de la Culture. Ces amendements semblent aller dans un sens …

Amboise Dupont décoré de la légion d’honneur

Mardi 9 février Ambroise Dupont, maire de Victot-Pontfol, a reçu la Légion d’honneur, dans les salons du Sénat. il avait été promu au rang de chevalier en juillet dernier pour ses 61 ans de service Agriculteur, Amboise Dupont a été élu sénateur du Calvados le 24 septembre 1989 et réélu les 27 septembre …

Les principaux engagements culturels des vainqueurs des élections régionales

Extrait  de Culture à vif, le billet hebdomadaire de la FNCC, N°64. Le rôle culturel des régions est amené à s’intensifier. En charge de la formation, la dimension de l’emploi est très présente dans les engagements des présidents de régions. Mais d’autres priorités sont également affichées, notamment la sanctuarisation des budgets …

La Commission des finances du Sénat propose de repenser la dépense fiscale pour la protection du patrimoine 

Vincent Eblé, sénateur de la Seine-et-Marne a remis son rapport le 07 octobre dernier intitulé « dépenses fiscales et préservation du patrimoine historique bâti : concilier maitrise budgétaire et protection patrimoniale ». Une part importante (370 millions d’euros) du financement de la politique en faveur du patrimoine passe par des dispositions fiscales. L’état …

Projet de loi « Liberté de création, architecture et patrimoine » (CAP)

Ce projet de loi a déjà connu trois ministres : débuté sous l’ère d’Aurélie Filippetti (été 2012), le projet a du changer plusieurs fois de visages. Initialement porté sur le patrimoine, le conflit avec les intermittents et la rigueur budgétaire a entraîné l’introduction d’un volet sur la création artistique dans le projet de …

L’exposition itinérante sur le bâti rural de Maisons Paysannes de France sera inaugurée dans quelques jours au Sénat !

  Pour informer sur l’intérêt du bâti ancien, de ses qualités écologiques et de sa valeur patrimoniale, pour  conserver la diversité des paysages ruraux et de le transmettre aux générations futures, Maisons Paysannes de France a souhaité pour son centenaire organiser l’exposition « Bâti rural et paysages en France ». …