Currently browsing category

Editos

IMG_0832-R

En attendant le remaniement

Le maître des horloges l’a décidé, le remaniement du gouvernement n’est pas pour aujourd’hui. Ayons une pensée, plus ou moins attristée selon les cas, pour les Excellences qui sont dans les affres en attendant la voix du Très-Haut. Mais, « en attendant ce jour » pour éviter de s’ennuyer comme Jacques Brel le …

870x489_870x489_maxstockworld166721

Le Sénat s’est prononcé sur la loi ELAN

« Les catcheurs ont bondi d’un même élan…et vlan…c’est ce qui s’appelle sauter sur le client » disait une vieille chanson des frères Jacques. Est-ce pour éviter que son nom soit associé à ce qui ressemble à première vue à une catastrophe patrimoniale que Monsieur Mézard, ministre de la cohésion des territoires, …

hemicycle-senat1

Les ABF (encore) dans le collimateur ?!

La Commission des Affaires économiques du Sénat a établi une série d’amendements, déposés soit directement auprès d’elle par ses membres, soit par les rapporteurs pour avis des commissions spécialisées en particulier par Jean-Pierre Leleux, rapporteur pour avis pour la commission de la Culture. Ces amendements semblent aller dans un sens …

loi ELAN

La loi ELAN, vous avez dit un grand bon en avant ?

Le Conseil constitutionnel, interprétant la Déclaration des droits de l’homme dont il est le gardien, a défini depuis plusieurs années déjà le principe de « clarté de la loi ». La loi doit être intelligible pour être conforme à la Constitution. Interrogez votre voisin et demandez-lui ce que veut dire « Elan ». Devant …

Enquete-1000CE-colloque-CESE-695x318

Retrouvez-nous pour notre Assemblée Générale !

L’assemblée générale de Patrimoine-Environnement se déroulera le vendredi 6 avril au Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) à Paris. Nous espérons vous y voir nombreux, et ainsi pouvoir échanger sur l’année de Patrimoine-Environnement ! POUR VOUS INSCRIRE avant le 31 mars 2018: Renvoyez-nous le bulletin d’inscription et le règlement à …