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Droit et patrimoine

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Quand la chienlit se répand, le monde culturel peut-il trouver dans les livres des réponses à la crise ?

Pour ce qui est de la chienlit, je n’ai pas besoin de vous faire un dessin. En restant dans notre sphère propre et en chaussant nos lunettes patrimoniales, il suffit de repasser les vidéos de l’attaque de l’Arc de triomphe (un million d’euros de dégâts) pour caractériser la schizophrénie d’un …

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Des réformes et des taxes en désaccord avec le patrimoine

Samedi 01 décembre 2018, la capitale parisienne s’est embrasée et l’Arc de triomphe a été victime de dégradations sans précédent. Le président du Centre des Monuments Nationaux, gestionnaire des lieux, Philippe Bélaval, a publié des images du vandalisme sur son compte Twitter. Il est question d’un million d’euros de réparations …

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Loi Elan validée et promulguée par le Conseil constitutionnel, mais…

La loi relative à l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) est désormais promulguée depuis le 23 novembre. Mais en a-t-elle fini de faire parler d’elle ? Sûrement pas ! Alors que le 16 octobre 2018, le Sénat adoptait la loi avec 201 voix pour, 127 voix contre …

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Pétition : « Non aux parcs éoliens trop proches des côtes »

Le gouvernement a voté cet été une loi qui autorise les industriels éoliens à construire et installer des dispositifs de production d’énergie renouvelable en mer.  Art. L. 121-8-1.-Lorsque le ministre chargé de l’énergie souhaite lancer une procédure de mise en concurrence en application de l’article L. 311-10 du code de …

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En attendant le remaniement

Le maître des horloges l’a décidé, le remaniement du gouvernement n’est pas pour aujourd’hui. Ayons une pensée, plus ou moins attristée selon les cas, pour les Excellences qui sont dans les affres en attendant la voix du Très-Haut. Mais, « en attendant ce jour » pour éviter de s’ennuyer comme Jacques Brel le …

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Déviation de Beynac – point sur l’action juridique en cours

Samedi 18 août, entre 600 et 850 personnes ont répondu présent à l’appel à manifester contre le projet de la déviation de Beynac en dordogne. Cette manifestation a eu des échos notoires dans la presse écrite (Le Point), mais également à la télévision (JT 13h TF1 du 24 août). Ces …

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Projet de parc éolien entre Yeu et Noirmoutier, une enquête publique superflue

Alors qu’un doute planait sur le maintien du projet du fait de la renégociation par l’État des tarifs de rachat de l’éolien en mer, le 20 juin dernier le président Emmanuel Macron confirmait la réalisation polémique d’un parc éolien offshore entre les îles d’Yeu et de Noirmoutier. Le projet prévoit …