L’ouvrage du mois : « Les labels dans le domaine du patrimoine culturel et naturel »?

Le 22 octobre dernier paraissaient les actes du colloque « Les labels dans le domaine du patrimoine culturel et naturel » aux Presses Universitaires de Rennes. L’ouvrage retranscrit le colloque éponyme qui s’est déroulé à Orléans les 15 et 16 décembre 2016 sous la direction de Philippe Tanchoux et de François Priet. Dans cet ouvrage, on découvre le label, instrument de gestion bien connu, sous l’angle du droit. Coup de cœur de Patrimoine-Environnement ce mois-ci, le livre nous éclaire sur cet outil apparu dans les années 60 et qui n’a, depuis, eu de cesse de se développer.

            Pour Patrimoine-Environnement, la sortie de l’ouvrage a été l’occasion de revenir sur ce colloque avec l’un de ses organisateurs, François Priet. Il nous a présenté la démarche empruntée pour organiser l’événement et a partagé ses conclusions sur le sujet. Le colloque, financé par l’Appel à Projet (APR) Chambord dans le cadre du programme « Intelligence des patrimoines soutenu par la région Centre-Val de Loire, a permis de proposer une première étape à la réflexion juridique des labels dans le champ patrimonial et réussit à rapporter un panel de points de vue autour de cette notion originale.

            L’an 2015 en marque la genèse. Philippe Tanchoux, directeur du Master 2 Gestion Locale du Patrimoine Culturel de l’Université d’Orléans donne alors à traiter à ses étudiants un mémoire collectif portant sur les labels dans le champ culturel. Les travaux réalisés par la promotion ont permis de constituer un socle de réflexion aux deux enseignants-chercheurs, qui ont par la suite construit le programme et lancé un appel à communications. Rapidement, ils ont pris conscience qu’il s’agissait d’un outil foisonnant, utilisé tant dans le domaine du patrimoine culturel que celui du patrimoine naturel. Le colloque a été l’occasion d’entreprendre une réflexion globale sur le recours au label en matière patrimoniale, même si comme le souligne François Priet : « il ne s’agit pas d’une étude définitive à ce propos ».

 Le colloque s’était organisé autour de trois grandes questions :

–       Le label patrimonial : un marqueur multiforme ?

–       Le label patrimonial : une norme de droit souple ?

–       Le label patrimonial : un rhizome d’acteurs et de ressources ?

            Au fil de notre entretien avec François Priet, nous sommes revenus sur ces trois grandes problématiques et tous les enjeux qu’elles portent. Le professeur nous a ainsi indiqué que le colloque a permis de « situer le label au regard des outils juridiques plus classiques » parmi lesquels on trouve par exemple le classement, l’inscription ou encore l’inventaire. Cela a inévitablement conduit à poser la question de la portée juridique du label, un point en effet fondamental qui contribue selon François Priet « à déstabiliser les juristes lorsqu’ils traitent de la notion ». Cela se comprend aisément eu égard à ce que recouvre la notion de « Label », terme générique renvoyant à une pluralité de situations et de régimes juridiques.

L’ouvrage permet ainsi de mieux comprendre la notion, mais également de découvrir quels sont les acteurs des labels patrimoniaux, qui peuvent être publics comme privés ; en somme il donne un aperçu du paysage des labels patrimoniaux en France. On retrouve ainsi le label utilisé comme instrument au service du développement économique et touristique local à l’instar du label Petites cités de caractère®, mais également le label Fondation du patrimoine qui donne droit à des avantages fiscaux, sans oublier le label Architecture contemporaine remarquable, pour lequel  la loi LCAP met en place un embryon de régime juridique. François Priet n’hésite donc pas à qualifier le label de « marqueur protéiforme ».

            Ce colloque n’a pas permis de dégager un régime juridique valable pour l’ensemble des labels, mais a en revanche su montrer les points communs et les éléments de différenciation des labels dans le champ patrimonial. L’ouvrage permet d’apprécier la pluralité d’acteurs et la pluralité d’objectifs poursuivis par ces outils de gestion. La « quasi-querelle sémantique » entre « label » et « marque » qui ponctue l’ouvrage reflète la complexité de la notion. Comme François Priet nous l’a rappelé, si le label peut être déposé comme marque, ces deux outils ne se confondent pas.