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patrimoine architectural

Une AVAP pour Foix (Ariège)

Peu d’habitants de Foix ont conscience qu’ils possèdent un patrimoine architectural exceptionnel avec notamment la vieille ville médiévale. Afin qu’ils réalisent cet état de chose la ville s’est lancée dans une démarche de réalisation d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP). La première réunion aura …

3e édition des journées d’études « Droit et gouvernance du patrimoine architectural et paysager » : Quelle réforme pour le droit du patrimoine culturel bâti ?

Depuis deux ans, le ministère de la Culture prépare une réforme du droit des patrimoines, qui devrait arriver au Sénat en janvier 2016. Parmi les patrimoines concernés (musées, archéologie, etc.), le patrimoine culturel bâti fait l’objet d’un important chapitre. Ainsi, en l’état du projet de loi connu, secteurs sauvegardés, ZPPAUP et …